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Marques déposées par monsieur BARTHELEMY Henri
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LE CHEQUIER DES COMMERCES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHEQUIER DES COMMERCES DE FRANCE
Monsieur BARTHELEMY Henri

Numéro de dépôt :
1307641
Date de dépôt :
30/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/1995
LE CHEQUIER DES COMMERCES DE FRANCE de BARTHELEMY Henri

Présentation de la marque LE CHEQUIER DES COMMERCES DE FRANCE

Déposée le 30 avril 1985 par monsieur BARTHELEMY Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHEQUIER DES COMMERCES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BARTHELEMY Henri domicilié(e) 18, rue de Bellefond, 75009 PARIS. - France.

La marque LE CHEQUIER DES COMMERCES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHEQUIER DES COMMERCES DE FRANCE est expirée depuis le 30 avril 1995.

BARTHELEMY Henri a également déposé les autres marques suivantes : PARICHEQUE , SOLV , F.P.V.I.P FRANCAISE DE PREVENTION D'INCIDENTS DE PAIEMENT , BVM BUREAU DE VERIFICATION DES MESSAGERIES , PR 4 HB , 3617 SOLVPLUS , CENTRALE FRANCAISE DE MARIAGES ET RENCONTRES CFMR , FRANCAISE DE PREVENTION D'INCIDENTS DE PAIEMENT F.P.I.P. , EDITIONS TEMPS 7 , LE JOURNAL DU TEMPS LIBRE


Monsieur BARTHELEMY Henri - 18, rue de Bellefond, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

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